Mentions légales
1. Editeur du Site
Le site internet https://clementine-besacier.fr (le “Site”) est édité par :
Clémentine Besacier (l”Éditeur du Site”)
Statut: Auto-entrepreneur
Activité principale : Création et personnalisation de sites internet
Numéro SIRET : 952 979 276 00013
Code APE : 6201Z – Programmation informatique
Siège social : 16 place des Quinconces, 33 000, Bordeaux
E-mail de contact : besacier.clementine@gmail.com
Telephone : 07 85 69 59 89
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
2. Directeur de la publication
Clémentine Besacier
Contact : besacier.clementine@gmail.com
3. Hébergeur du Site
Société : Infomaniak
Adresse : Infomaniak Network SA, Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE)
Site web : https://www.infomaniak.com/fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le Site (textes, visuels, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, architecture, code source, etc.) est la propriété exclusive de l’Editeur du Site sauf éléments issus de banques d’images ou de ressources tierces sous licence.
Les sites vendus par l’Editeur sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être exploités sans l’accord préalable et écrit du propriétaire. La licence accordée au client lors de l’achat est une licence d’utilisation personnelle et non-exclusive, sauf mention contraire dans la description du produit.
Toute reproduction, représentation, utilisation, modification, publication, adaptation ou commercialisation de tout ou partie des éléments du Site, par quelque moyen et sur quelque support (papier, numérique…) que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’Editeur du Site, hormis les exceptions admises par le Code de la Propriété Intellectuelle (notamment au titre de copie privée).
5. Responsabilité
Les informations mises à dispositions sur le Site sont fournies de bonne foi. Bien qu’une grande attention ait été apportée à la collecte et la présentation des informations, l’Editeur du Site ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
En aucun cas, l’Editeur du Site ne peut être tenu de toute responsabilité pour tout dommage résultant de l’utilisation des informations, de la fonctionnalité et l’utilisation du Site
L’Editeur du Site ne garantit pas que le Site fonctionne sans interruption, défaillance, panne, ou difficulté de fonctionnement empêchant l’accès au Site ou à une de ses fonctionnalités et que les serveurs qui permettent d’y accéder ou les sites tiers renvoyés par les liens hypertextes ne contiennent pas de virus. .
Le Site peut faire l’objet d’une interruption pour maintenance sans préavis.
6. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Editeur du Site n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur disponibilité.
7. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige non résolu à l’amiable, la juridiction compétente sera le tribunal du lieu du siège social de l’Editeur du Site.